Mentions Légales

MENTIONS LEGALES

 

EDITEUR et PROPRIETAIRE DU SITE
Le site www.himorex-products.com est édité par la société HIMOREX S.A.S.U sise 4 rue Clément Ader, 69 740 Genas (France), au capital de 82.384,00 euros, RCS GENAS sous le Numéro 411 402 647 représentée par M. Jean-Luc BOYER.
e-mail : contact.himorex@actemium.com

 

HEBERGEMENT DU SITE
L’hébergement du site internet www.himorex-products.com est réalisé par la société OVH dont le Siège social se situe : 2 rue Kellermann – 59 100 Roubaix – France.

La navigation sur ce site est soumise à la réglementation en vigueur et aux présentes conditions d’utilisation.

 

PROPRIETE INTELLECTUELLE – COPYRIGHT – ®
Toute reproduction, utilisation ou distribution non autorisée des informations, textes, images, marques et logos disponibles sur ce site est interdite sans l’autorisation des titulaires des droits.
Le code de la propriété intellectuelle autorise, aux termes de l’article L. 122-5.2 et 3a, les « copies ou reproductions strictement réservées à l’usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective » ainsi que les analyses et courtes citations dans un but d’exemple et d’illustration. « Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite » – art. L. 122-4. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit constituerait donc une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle.

 

TRAITEMENT DES DONNEES PERSONNELLES
Informatique et liberté.
Les informations à caractères personnelles collectées sur ce site sont destinées à HIMOREX responsable du traitement informatique de ces données.
Conformément aux dispositions de la Loi Informatique et liberté n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données vous concernant, que vous pouvez exercer en contactant la société HIMOREX aux coordonnées indiquées dans la présente page.

 

RESPONSABILITE
En aucun cas HIMOREX S.A.S.U. ne pourra être tenue responsable des dommages directs ou indirects de quelque nature qu’ils soient résultant de l’usage de son site ou d’autres sites qui lui sont liés directement ou indirectement, notamment par liens hypertexte.